Présentation du rapport Mers et Océans

Commission, Rapport|

Mercredi 19 juin a eu lieu la présentation en Commission des Affaires Étrangères de l’Assemblée... Read More → Présentation du rapport Mers et Océans

Proposition de loi légitime défense

Proposition de loi|

J’ai déposé une proposition de loi cosignée par mes collègues, Pierre MOREL-À-L’HUISSIER, Christophe... Read More → Proposition de loi légitime défense

Intervention en discussion générale sur la reconnaissance des actes d’héroïsme et actions…

Hémicycle|

Le 7 juin 2019, je suis intervenu intervenu lors d’une discussion générale pour exprimer la position... Read More → Intervention en discussion générale sur la reconnaissance des actes d’héroïsme et actions…

Interventions sur les amendements de la Loi d’Orientation des Mobilités

Hémicycle|

Le 6 et 7 juin, je suis intervenu intervenu à plusieurs reprises pour défendre les amendements et demander... Read More → Interventions sur les amendements de la Loi d’Orientation des Mobilités

Question écrite au ministère de l’Intérieur sur les cas de radiation injustifiée des listes…

Question au Gouvernement|

Question écrite restée pour l’heure sans réponse. J’ai interrogé par écrit le Ministère de... Read More → Question écrite au ministère de l’Intérieur sur les cas de radiation injustifiée des listes…

Question écrite au secrétaire d’Etat sur les délais d’obtention d’actes de transcription d’état…

Question au Gouvernement|

Question écrite restée pour l’heure sans réponse. J’ai interrogé par écrit le secrétaire d’Etat... Read More → Question écrite au secrétaire d’Etat sur les délais d’obtention d’actes de transcription d’état…

Question écrite au ministère de l’Intérieur sur les cas de radiation injustifiée des listes…

Question au Gouvernement|

Question écrite restée pour l’heure sans réponse. Vous avez été nombreux à me solliciter à la suite... Read More → Question écrite au ministère de l’Intérieur sur les cas de radiation injustifiée des listes…

Précisions sur les modalités de suppression de la CSG-CRDS

Non classé|

Vous avez été nombreux à solliciter mes équipes par voies postales et d’email pour leur demander aide... Read More → Précisions sur les modalités de suppression de la CSG-CRDS

Séminaire de concertation sur le plan de développement de l’enseignement français à l’étranger…

Non classé|

Le 20 mai 2019, s’est tenu un séminaire de concertation sur le plan de développement de l’enseignement... Read More → Séminaire de concertation sur le plan de développement de l’enseignement français à l’étranger…

Question au Gouvernement pour repousser l’idée d’impôt à la nationalité.

Question au Gouvernement|

Le 27 mars, j’ai posé une question orale au gouvernement traitant de la politique fiscale et de l’idée... Read More → Question au Gouvernement pour repousser l’idée d’impôt à la nationalité.

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