Commission|

Mardi 15 janvier 2019

Question

M. Joachim Son-Forget : « Merci aux rapporteurs pour ce travail de qualité. Dans cette course aux étoiles, la question de l’exploitation minière me semble d’un intérêt particulier. Il y a peut-être là une porte de sortie pour limiter l’exploitation des grands fonds ou rechercher certains métaux rares dont a besoin notre industrie innovante. De plus, pour les voyageurs de l’espace se posera la question de l’utilisation de l’eau, en très grande quantité sur les corps célestes et les astéroïdes, indispensable pour garantir la survie des voyageurs. De même il faudra fournir du carburant à ces voyageurs – on pourrait avoir des sortes de stations-service relais sur la route de Mars. Comme vous l’avez indiqué, certains pays n’hésitent pas à privatiser l’espace, à l’instar des États-Unis avec le Space Act. Aujourd’hui, que proposez-vous en matière de gouvernance afin de nous permettre de demeurer compétitifs dans cette conquête qui me semble des plus intéressantes ? »

Réponse

M. Stéphane Trompille :  » L’exploration de l’espace et l’exploitation des ressources spatiales, également évoquées par Monsieur Son-Forget, nous intéressent particulièrement. En effet, alors que les ressources terrestres s’épuisent, Olivier Becht et moi-même voyons dans l’exploitation des ressources exo-atmosphériques un moyen d’assurer nos approvisionnements. Or la Lune, Mars ou des corps célestes comme les comètes possèdent des ressources de toutes sortes, qu’il s’agisse de matériaux utiles à l’industrie ou d’eau. Aujourd’hui, à l’instar des règles applicables aux océans et à leurs ressources, le droit international prévoit que les corps célestes en eux-mêmes n’appartiennent à personne mais permet que ce qui y est prélevé devienne la propriété de celui qui l’a pris. Bien que, pour certains projets, nous nous trouvions là dans le domaine de la science-fiction, des activités de minage céleste pourraient être envisagées en vue d’une utilisation des ressources soit sur terre, soit dans l’espace. En effet, le Graal serait même de bâtir des usines de l’espace ! Et pour les missions spatiales, nous pourrions concevoir des sortes de « stations Total de l’espace » permettant de rejoindre plus rapidement Mars ou d’autres destinations, en « faisant le plein » en route. »

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